Conditions d'utilisation
Les règles du jeu pour utiliser Cartel.
Voir la carteÉditeur : Roxane, domiciliée en région parisienne (micro-entreprise). SIREN : 931 535 066. help@moncartel.com. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Directrice de la publication : Roxane.
Cartel met à disposition une carte collaborative des studios et agences créatifs. Certaines fonctionnalités nécessitent la création d'un compte.
En soumettant des contenus (studios, corrections, offres d'emploi…), vous déclarez disposer des droits nécessaires et garantissez l'exactitude des informations fournies. Vous accordez à Cartel une licence non exclusive, mondiale et gratuite pour reproduire, représenter, adapter, traduire, publier et distribuer ces contenus dans le cadre du service, pour la durée légale des droits. Cartel peut modérer, corriger ou supprimer toute contribution.
Tout compte peut créer un profil talent pour figurer sur la future carte des talents de Cartel. Pendant la liste d'attente, le profil n'est visible que de son titulaire et de la modération ; à l'ouverture de la carte des talents, il devient public et son titulaire en est prévenu par e-mail.
La licence accordée pour les contributions (section 03) vaut pour le profil talent, aux seules fins de son affichage sur Cartel, et prend fin à sa suppression.
Le studio qui gère une fiche peut y présenter ses projets : 4 projets offerts par fiche, davantage avec Studio Plus. Chaque projet compte un titre, une description, une année, un lien, et jusqu'à 4 images et 4 vidéos YouTube ou Vimeo.
La licence accordée pour les contributions (section 03) vaut pour les projets, aux seules fins de leur affichage sur Cartel, et prend fin à leur suppression.
Studio Plus est le plan payant destiné aux studios, en préparation. À ce jour, il est seulement possible de s'inscrire pour être prévenu de son lancement, gratuitement et sans engagement. Ses conditions (prix, durée, résiliation) seront publiées avant toute souscription.
Sauf mention contraire, l'ensemble des éléments du site (textes, interfaces, graphismes, code, structure et bases de données) est protégé par le droit d'auteur et, le cas échéant, par le droit sui generis du producteur de bases de données (art. L341-1 CPI). Toute reproduction, représentation, extraction ou réutilisation non autorisée est interdite.
Certains contenus peuvent être réalisés avec l'aide d'outils d'assistance à la rédaction et au code. La sélection, l'organisation, l'édition et l'intégration de ces contenus sont effectuées par Cartel et constituent des œuvres protégées.